Conditions d'utilisation

Licences disponibles.

Copyleft spécifique (CS)

Licences permettant la réutilisation des dessins avec permission de l'auteur requise et dans certaines conditions supplémentaires. Quelquefois certaines personnes sont dispensées de la demande de permission et l'ont directement.

Souvent utilisées:

CS BY-NC-SA [Copyleft spécifique Attribution Non Commercial Partage à l'identique]
CS BY-NC [Copyleft spécifique Attribution Non Commercial]

Copyright strict (CR)

Ces œuvres sont protégées par l'auteur seul. Vous n'avez pas le droit de les réutiliser sans permission. Si vous voulez les réutiliser, vous devez vous adresser à l'auteur. Contrairement aux CS, personne n'a d'ayant-droit sur ces œuvres.

Souvent utilisées:

CR classique [copyleft donnant Attribution Partage à l'identique]

Droits

Vert : l’œuvre peut être libre.
Orange : l’œuvre est semi-libre (contraintes non gênantes).
Rouge : l’œuvre est sous contraintes.

BY - Attribution

Si vous voyez cette notion dans la licence, vous devez dire qui a fait le dessin et faire référer le code de licence.

SA - Share-Alike / Partage à l'Identique

Si vous modifiez, redistribuez l’œuvre, vous devez vous assurer que la licence principale est toujours appliquée et ne change pas.

NC - Non Commercial

Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette œuvre à des fins commerciales, d'en soutirer de l'argent à l'insu de l'auteur.

NA - No Advice / Pas de commentaires 

Vous n'avez pas le droit de commenter cette œuvre ou d'exprimer des avis dessus dans un but de critique.

ND - Non Derivative / Pas de Dérivation

Vous n'avez pas le droit de modifier, altérer, diffuser que partiellement cette œuvre. Vous devez la diffuser telle quelle.

NR - No Copyright / Copyrightage interdit 

Vous avez le droit de modifier, altérer ou diffuser partiellement cette œuvre à condition que vous ne déposiez pas votre travail pour le protéger par du copyright.

Info : tous les dessins n'ayant pas de licence indiquée (trop vieux etc) sont sous copyright strict 2.0, excepté les œuvres faisant partie de collections projet (CS BY-NC ; CS BY-NC-SA).

Aucun dessin n'est distribué sous licence Creative Commons.

Note : dès le 21 juillet 2014 les licences NA (No Advice) rentrent en mesure projet.

Note 2 : Dès le 17 Août 2014 les oeuvres seront classées sur le site pro pour les licences. Il est néanmoins en anglais. Les No Advice quittent la bêta, en revanche, les No Copyright sont disponibles ainsi que les No Derivative.

Note 3 : dès le mardi 18 novembre 2014 les bêta sont transformées en release et les textes de licences ont été changés, toutefois sans indiquer de numéro de version différent (14.0 modifiée ou 14.0 novembre 2014 update).

VERSION PRISE EN COMPTE: 18.0

-- Toute œuvre enregistrée a un lien vers un ticket dans le catalogue de licences projet. --